Mot de bienvenue de la présidente

Bienvenue sur le site Web de l’Association canadienne des juges des cours supérieures (ACJCS). Fondée en 1979, l’ACJCS représente aujourd’hui presque tous les juges de nomination fédérale au Canada. Son mandat est de protéger et de renforcer l’indépendance judiciaire, d’offrir aux membres de la magistrature une tribune où se rencontrer et échanger sur des questions d’intérêt commun, de contribuer à la formation des juges, à l’amélioration de l’administration de la justice et à la primauté du droit, et de traiter de questions se rapportant à l’examen de la conduite judiciaire.

L’ACJCS est dirigée par un conseil composé d’environ 50 membres provenant de l’ensemble des provinces et territoires canadiens, par un conseil d’administration des directeurs formé de 19 membres et par un comité exécutif de cinq membres.

Une grande partie du travail accompli par l’Association est pilotée par ces instances dirigeantes et réalisée par de nombreux juges originaires des quatre coins du pays qui composent nos divers comités. Ces juges bénévoles consacrent de nombreuses heures de leur temps personnel à la poursuite des objectifs de l’Association. Leur travail est essentiel au bon fonctionnement de l’ACJCS et nous leur en sommes très reconnaissants.

Au cours de la dernière année, l’ACJCS a entrepris un examen de son processus de gouvernance et a défini ses objectifs stratégiques pour les années à venir. Ces changements et objectifs ont été adoptés lors de notre assemblée générale annuelle qui s’est tenue en juillet 2022. Notre objectif est de concentrer nos ressources sur les préoccupations les plus pressantes de nos membres.

Nos principales priorités seront de plaider en faveur de conditions de travail saines et positives pour l’ensemble des juges, de renforcer nos liens importants avec des intervenants comme le gouvernement, le Conseil canadien de la magistrature (CCM), le Commissaire à la magistrature fédérale, l’Institut national de la magistrature et d’autres organismes juridiques canadiens et internationaux, tout en nous préparant pour la prochaine commission quadriennale. À cet égard, notre comité sur la rémunération s’est déjà vu confier la tâche de recueillir les données et l’information susceptibles d’influer positivement sur  l’adoption d’une rémunération et d’avantages sociaux justes et concurrentiels pour les juges de nomination fédérale.

Nous continuerons de surveiller les projets fédéraux et les lois fédérales et, lorsqu’il conviendra de le faire, de présenter nos observations ou d’intervenir lorsque certaines questions soulevées sont susceptibles de toucher la magistrature fédérale. Nous sommes en outre impatients de participer à un nouveau comité mixte composé de représentants du CCM, du Commissaire à la magistrature fédérale et de notre Association, dont la tâche sera de surveiller l’incidence des médias sociaux sur la magistrature et d’examiner les mesures en place visant à garantir la sécurité des juges.

Je me réjouis à la perspective de guider l’Association à travers ces défis et ces possibilités au cours de cette année, en comptant sur l’appui de notre comité exécutif, de notre bureau des directeurs et de notre conseil, et sur l’aide des membres de nos comités. Si vous avez récemment joint l’Association, je vous incite fortement à vous impliquer. Je vous invite à communiquer directement avec moi ou avec les membres du conseil d’administration ou du conseil de votre province ou territoire afin d’en apprendre davantage.

L’hon. juge Michèle Monast
Présidente du conseil 2022-23

L’hon. juge Michèle Monast